La preuve en est avec un éditeur, John Wiley and Sons, qui vient de lancer une action en justice, à New York, contre 27 utilisateurs du logiciel BitTorrent qui auraient piraté des exemplaires de la collection “For Dummies” (collection française “Pour les Nuls”). Selon ses propos, rapportés par TorrentFreak, l’un des titres de sa collection aurait été téléchargé près de 74 000 fois !

Même s’il est certain que le préjudice est avéré, bien que le téléchargement illégal ne corresponde pas forcément à une vente perdue, aucune info n’indique si l’éditeur va se contenter de demander des dommages et intérêts ou bien se lancer dans un procès-fleuve.

Cette pratique est courante aux Etas-Unis, où les procès de masse sont légions et concerneraient près de 200 000 utilisateurs P2P.

Bien que très peu d’infos complémentaires circulent, TorrentFreak souligne que ce procès pourrait être le premier d’une longue liste en ce qui concerne le livre numérique.

Le studio a porté plainte contre la société HotFile, un millier de ses utilisateurs et Paypal. Il a été demandé au tribunal la saisie du nom de domaine en attendant l’issue de l’affaire. Il réclame également 150 000 $ pour chaque fichier partagé sur HotFile.com qui serait en violation des droits d’auteur. Il aurait répertorié plus de 2400 liens concernant 800 de ses films. Enfin, le studio demande aussi la saisie des comptes propres à la société.

En effet, selon le studio de cinéma, HotFile « dissimulerait sa localisation, son adresse et le nom de ses responsables ». Même l’adresse de son propriétaire n’est pas clairement établie : on parle des Pays-Bas, de la Bulgarie, mais aussi de la Californie ! De plus, la société Lemuria Communications, visée aussi par la plainte, assurerait l’hébergement de Hotfile qui fonctionne à partir de serveurs à Dallas, au Texas et en Floride.

Toutes les informations présentées restant à vérifier en l’attente d’un éventuel procès, si la justice suit les recommandations du studio, en particulier la saisie du nom de domaine, cela pourrait sonner le glas de HotFile !

Affaire à suivre…

On a pu glaner ces informations grâce au site « Recording Industry vs. The People » qui a publié des documents mettant en lumière ce que la RIAA débourse à quelques compagnies d’avocats pour poursuivre les pirates suspectés. On peut alors y apprendre qu’elle dépenserait beaucoup plus qu’elle ne gagne, par exemple, pour l’année 2007 elle aurait dépensé près de 25 millions de dollars pour des actions diverses et n’aurait récupéré sur cette somme que 516 000 dollars.

C’est l’année de toutes les dépenses, même si en 2008 les chiffres sont meilleurs, près de 19 millions dépensés pour un gain de 391 000 dollars, on ne peut pas vraiment dire que du profit soit fait. En tout et pour tout, sur six ans, la RIAA aurait donc dépensé près de 64 millions de dollars, un chiffre hallucinant, qui à lui seul témoigne de l’engagement que l’association met dans sa lutte contre le piratage, mais cela démontre également que cette lutte est énormément coûteuse.

Pour justifier tout ceci, voici ce que la RIAA a déclaré à nos confrères de Torrent Freak : « Avant de se lancer dans les procès, nous avons établi des campagnes éducatives pendant plusieurs années. Publicités, avertissements dans les magazines, mises en garde des artistes » a rappelé Jonathan Lamy, vice-président de la RIAA. »Nous avons fait des efforts considérables pour rappeler les fans à la loi. Cela fait une petite différence« . Il soutient aussi que ce n’est pas seulement le point de vue financier qu’il faut prendre en compte dans cette lutte. Les nombreux procès intentés envers les internautes suspects sont aussi une façon de dissuader les pirates de continuer dans leur démarche, il s’agit d’un message envoyé à tous ceux qui téléchargent du contenu illégalement et non un message personnel envoyé à un seul internaute ou pirate : « Pensez-vous que les personnes ne vont pas accélérer s’il n’y a pas de policiers ? Vous ralentissez plus souvent parce que vous pensez que vous pouvez être attrapé« .

Ces actions judiciaires ne sont pas intentées à des fins monétaires mais espèrent influer sur le comportement des internautes. La RIAA espère ainsi que l’information relayée sous divers formats médiatiques comme personnels (forums, tchat, etc.), que les actions qu’elle entreprend fassent en quelque sorte peur aux internautes. C’est donc un effet dissuasif qui est recherché en premier lieu et non une manne financière.

Cependant, cette tactique n’a pas que du bon et la RIAA se retrouve confrontée à un phénomène de rejet de la part de nombreux internautes qui n’admettent pas le fait que ces jugements aient lieu.

Parfois abusifs selon certains, quelques procès ont fait polémique, comme celui d’une mère célibataire et d’un jeune homme ayant été condamnés à verser près de 675 000 dollars alors qu’ils n’avaient échangé que 30 chansons.

La condamnation semble disproportionnée, et ce n’est pas la seule qui est contestée. Beaucoup de personnes ont été condamnées à payer de grosses sommes d’argent alors qu’elles n’en avaient pas les moyens, et vis-à-vis de cela la RIAA reste incrédule et montre un détachement complet envers ces personnes. Elle n’a pas pour but de compatir mais de réprimander.

Face à ces critiques et ces débats souvent houleux, la RIAA a alors décidé de changer sa façon de procéder pour 2009. Plus encline au modèle français de la riposte graduée, elle préfère aujourd’hui la méthode consistant à priver l’utilisateur de sa connexion internet si plusieurs infractions prouvées étaient avérées. La RIAA, après de nombreuses années de lutte contre le piratage, cherche encore la solution qui lui permettrait de mener ses actions à bien, est-ce cela qui attend aussi notre HADOPI national ?

Documents Joints:

Sachant que dans nos contrées notre riposte graduée coûte déjà cher au contribuable, alors que la loi n’est même pas encore appliquée, et que l’objectif attendu par les ayants droit est de 50 000 adresses IP relevées par jour, il est dur d’imaginer une riposte graduée à moindre coût.

Bien que les méthodes ne soient pas les mêmes, le coût de collecte des IP risque d’être énorme, les ayants droit auront à payer les prestataires techniques qui ont pour mission cette collecte. Selon Jean-Claude Larue, le délégué général du Sell (le syndicat des éditeurs de jeux vidéo) les ayants droit devront mettre les deux mains au portefeuille : « Pour surveiller 100 titres et collecter 25 000 adresses par jour, la facture s’élève à 35 000 euros par mois, soit 420 000 euros par an. »

Il est donc impératif pour la loi d’être appliquée le plus durement possible, bien que les jugements devraient rester rares, aussi parce que Madame le Garde des Sceaux ne veut pas de tribunaux spécialisés en région car estimés trop onéreux, mais aussi parce que tous ces jugements risquent de faire polémique, ce que souhaite éviter un gouvernement qui a déjà bien du mal à maintenir sa feuille de route et ses engagements.

Réponse à la rentrée avec la mise en service de la riposte graduée…

Auteur: TheDeathBox

L’admin aurais mis à disposition plus de 7000 films et cumulé plus de 400 000 euro de revenu de pub entre 2005 et 2006.Le prévenue se refuse à tous commentaire à la presse domicilié à Asnières (92), n’ayant que 20 ans aux moments des faits son site Emule Paradise été un site proposant des liens de téléchargements pour Emule, très populaire on pouvait compter jusqu’à 300 000 visites par jours.

Pour rappel le Webmaster est accusé de « mise à disposition de films sans l’autorisation de leurs ayants droit ». Il risque en principe, jusqu’à 3 ans de prison et 300.000 euros d’amende, enfin des dommages et intérêts pourrait s’ajouter à sa condamnation. Ainsi qu’une régie publicitaire, Net Avenir, comparaît d’ailleurs aux côtés du prévenue.

Enfin Figurent notamment parmi les parties civiles l’Association des producteurs de cinéma (APC), la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF), l’Association des producteurs indépendants (API), Galatée Films, Pathé Renn ou encore l’humoriste Jean-Yves Lafesse

Pour finir peut après sa garde à vue un appel au don fut lancé sur le site, il récolta 6000€ et dans le même temps il s’est offert un Porsche Cayenne pour la modique somme de 70 000 € ^^

Auteur: Vintage

Cependant, l’intention de la BREIN n’est pas de faire fermer le tracker, mais de lui imposer un système de filtrage pro-actif sur les torrents soumis, en reconnaissant les mots-clé relatifs aux œuvres protégées, ou en reconnaissant les empreintes numériques litigieuses.

Mininova peut faire appel de ce jugement dans les trois mois, ce qu’il fera sûrement.

Source : TorrentFreak

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